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Marques déposées par monsieur MORANSAIS Charles
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WALLIS : Télécommande de rechange! Reproduction exacte, en 24H, de toutes les fonctions des modèles d'origine
Marque expirée - Marque en non vigueur

WALLIS : Télécommande de rechange! Reproduction exacte, en 24H, de toutes les fonctions des modèles d'origine
Monsieur MORANSAIS Charles

Numéro de dépôt :
3419599
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/03/2016
WALLIS : Télécommande de rechange! Reproduction exacte, en 24H, de toutes les fonctions des modèles d\'origine de MORANSAIS Charles

Présentation de la marque WALLIS : Télécommande de rechange! Reproduction exacte, en 24H, de toutes les fonctions des modèles d'origine

Déposée le 29 mars 2006 par monsieur MORANSAIS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « WALLIS : Télécommande de rechange! Reproduction exacte, en 24H, de toutes les fonctions des modèles d'origine »

Le déposant est monsieur MORANSAIS Charles domicilié(e) Avenue de la Gare 16,1700 FRIBOURG,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WALLIS : Télécommande de rechange! Reproduction exacte, en 24H, de toutes les fonctions des modèles d'origine est expirée depuis le 29 mars 2016.

MORANSAIS Charles a également déposé les autres marques suivantes : WALLIS , WALLIS , WAXIS , WALLIS , SOS TELECOMMANDES , WAXIS , WALLIS , ALCOPROTECT , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Monsieur MORANSAIS Charles - Avenue de la Gare 16,1700 FRIBOURG,SUISSE - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Télécommandes, télécommandes à distance, télécommandes pour l'audiovisuel, télécommandes de remplacement, dispositifs et boîtiers électriques ou électroniques de commandes à distance.